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Bassins DCE en Grand Est
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international... -
Segment de classement de continuité écologique (Liste 1) en France (Métropole)
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Sous-Bassins DCE Administratifs en France Métropole
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission... -
Obstacles à l'ecoulement (issus du ROE) en Grand Est
Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de... -
Obstacles à l'écoulement issus de la BDOe en Grand Est
La Base de Données des Obstacles à l'Ecoulement (BDOe) est un module complémentaire du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE). Elle permet de bancariser des données... -
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politi...
Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés... -
Cours d'eau ZAP Anguilles sur l'emprise de la DIR
Découpage sur l'emprise de la DIR de la couche nationale "TRZAP" qui est la couche des tronçons cours d'eau sur lesquels porte le plan de gestion prioritaire anguilles... -
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches correspondantes aux obstacles issus du... -
Zone de montagne en Grand Est
Zones de montagne définies titre de l'art D.113-14 du code rural L'article D113-14 du Code rural et de la pêche maritime définit les zones de montagne en France, dans le cadre... -
Circonscriptions administratives de bassin 2024 en France (Métropole)
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage... -
Segment de classement de continuité écologique (Liste 1 et 2) en France (Métr...
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Délimitation des bassins versants des zones d'actions prioritaires pour l'ang...
Dans le cadre du Plan de Gestion Anguille de la France (PGA), des Zones d’Action Prioritaires (ZAP) ont été instituées sur les axes les plus importants (et leurs affluents) où... -
Emprise des communes concernées par le couloir de migration et d'hivernage de...
Zone couloir de migration des Grues cendrées Emprise des communes concernées par le couloir de migration et d'hivernage des grues cendrées [art 12-2-b) du PAR] Les Grues... -
Bassins DCE en France (Métropole)
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international... -
Segment de classement de continuité écologique (Liste 1 et 2) en Grand Est
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire pou...
Obstacles à l'écoulement (=ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance 2027 ou supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est Pour... -
Sous-Bassins DCE Administratifs en Grand Est
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission... -
Emprise des communes soumises à un fort risque d'érosion en Grand Est
Zones sensibles à l'érosion Emprise des communes soumises à un fort risque d'érosion [art 12-2-a) du PAR Programme d'Action Régional (PAR) : Dans certains contextes, "PAR" peut... -
Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihali...
Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins (anguilles) - axe migrateur prioritaire à échéance supérieure à 2027. Pour accomplir leur cycle... -
HAMSTER - Terriers de 2018 en Grand Est
Recensement de 2018 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux...
