-
BUDGET - Comptes administratifs de la Région Grand Est
Comptes administratifs de la Région Grand Est depuis la fusion. Compte Administratif 2016 Compte Administratif 2017 Compte Administratif 2018 Compte Administratif 2019 Compte... -
FR-200052264-PFIA-EPCI
Potentiel Financier Agrégé par habitant et par EPCI (PFIA/hab.) -
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019
L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE...
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2019]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. Situation janvier2019 Données disponibles en licence... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
PHOTOS - Orthophoto - 2023 (5 cm) - Métropole du Grand Nancy
Orthophotographie de la Métropole du Grand Nancy réalisée initialement en Mai 2020, et actualisé 2023 sur plus de la moitié de la zone urbanisée. Résolution 5 cm/pixel, dévers... -
Annuaire Numérique de Santé du Grand Est
Dans le cadre du projet "Territoires de santé de demain", des données sur les professionnels de santé locaux fournies par l'agence du numérique en santé (ANS), permettent de... -
Perimetre de la SLGRI Moselle Aval
La stratégie locale de gestion des risques d’inondation (SLGRI) Moselle aval concerne le TRI "Metz Thionville Pont-à-Mousson" La stratégie locale a pour Perimetre l’ensemble du... -
Rapport égalité Homme / Femme
Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte... -
Equipements publics
Localisation des bâtiments publics sur les 10 communes du territoire communautaire -
Localisation des sites communautaires du Val de Fensch
Ficher géographique au format ESRI Shapefile de localisation des sites communautaires sur le territoire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch. Ce fichier existe... -
Données essentielles des marchés publics
La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique d’un montant supérieur à 25 000 euros HT. Cette... -
Documents relatifs aux finances de la CAVF
Accès aux rapports d'orientations budgétaires, aux budgets, aux comptes administratifs, aux budgets primitifs de la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch -
BUDGET - Compte Administratif 2019 du Conseil Départemental de la Meuse
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2019 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et... -
BUDGET - Compte Administratif 2018 du Conseil Départemental de la Meuse
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2018 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et... -
BUDGET - Compte Administratif 2020 du Conseil Départemental de la Meuse
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2020 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et... -
BUDGET - Compte Administratif 2021 du Conseil Départemental de la Meuse
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2021 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et... -
BUDGET - Compte Administratif 2022 du Conseil Départemental de la Meuse
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2022 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et... -
BUDGET - Compte Administratif 2017 du Conseil Départemental de la Meuse
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2017 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et...
