Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de...

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Bassins Versant du Rhin Supérieur 01/01/2016

Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022. Le code rural et de...

Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2020. Le code rural et de...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2021. Le code rural et de...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2018. Le code rural et de...

Fond relief noir et blanc d'après les produits EUDEM 2013 (MNT ASTER SRTM) d'une résolution de 30 mètres. Le fond est publié par la Région Alsace et mis à disposition du...

Fond relief et surfaces en eau d'après les produits EUDEM 2013 (MNT ASTER SRTM) d'une résolution de 30 mètres et des classes Corine Land Cover 2000 (3.3.5 : glaciers et neiges...

Le dispositif PAPI a été initié pour traiter le risque inondation de manière globale, à travers diverses actions concernant la gestion de l'aléa, la réduction de la...

Cours d'eau à préserver prioritairement sur le périmètre du SAGE ILL NAPPE RHIN. Les cours d'eau ayant un lien étroit avec la nappe rhénane (cours d'eau phréatiques ou à...

Tronçons de cours d'eau présentant une dynamique latérale suffisante pour entraîner un déplacement du lit du cours d'eau. Tronçons identifiés dans le cadre de l'étude...

Le bassin versant de la Moselle française est géré par des partenaires multiples. La Région Grand Est ayant pris la compétence « animation et concertation dans le domaine de...

Cette cartographie symbolise les zones inondables des cours d’eau du département des Vosges, hormis les cours d’eau soumis à un PPRi ou à un PSS mais en incluant les affluents...

Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentiellement humides et des zones inondables dans le département des Vosges). Cette...

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Seuils à potentiel hydroélectrique