La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en...

Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de...

La couche "communes concernées par un PPRT en Grand Est" rassemble l'ensemble des communes de la région Grand-Est dont une partie du territoire est soumis à des contraintes...

Recensement de 2024 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux...

Itinéraires sur lesquels la circulation des véhicules transportant des bois ronds (toutes portions de troncs d'arbres ou de branches obtenues par tronçonnage) est autorisée, en...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

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ZNIEFF de type 1 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et...

Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site Ramsar est un espace...

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Réserves nationales de chasse et faune sauvage sur le département de la Haute-Marne pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les...

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le...

Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de...

Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des...

Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautaire (ZSC/SIC) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Le...

Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les...

Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (zone impactée). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est...

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