En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des...

X_POS_PLU_067

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

X_PROTECTION_AEP_AS1

Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée

N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2

X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

PM2_GENERATEUR_SUP_P_067

Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral

N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067

Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux...

N_DIGUE_L_R42

N_ZONE_REG_PPRT_20140034_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067