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Loi_eau_67_2024
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
Bassin versant dédié à un usage particulier
Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée... -
Zone humide linéaire
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée -
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières ...
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées sur Troyes et de son agglomération. Elles sont référencées dans l'article... -
Ouvrages prioritaires sur cours d'eau classés en liste 2 du Bassin Rhin-Meuse...
Le programme de priorisation des actions de restauration de la continuité écologique du bassin Rhin-Meuse La restauration de la continuité écologique des cours d’eau est... -
Tronçons de cours d'eau réglementaires surveillés par les services de prévisi...
Cette couche correspond au linéaire réglementaire sur lequel l'état organise la surveillance, la prévision et la transmission de l'information sur les crues. Ce linéaire est... -
Ouvrages prioritaires sur cours d'eau classés en liste 2 du Bassin Rhin-Meuse...
Le programme de priorisation des actions de restauration de la continuité écologique du bassin Rhin-Meuse La restauration de la continuité écologique des cours d’eau est... -
Stations hydrométriques utilisées par les services de prévision des crues (SP...
Les points correspondent à des stations hydrométriques (mesure de la hauteur d'eau) et/ou météorologiques (mesure de la pluie et de la température de l'air) utilisées par les... -
BCAE 2025 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2025. Le code rural et de... -
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Doller. -
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Lauch. -
Zones humides remarquables du SDAGE du Haut-Rhin
Les zones humides remarquables sont les zones humides qui abritent une biodiversité exceptionnelle. Elles correspondent aux zones humides intégrées dans les inventaires des... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographi...
Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,... -
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE du Giessen. -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique ...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020 -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) -
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue. -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) -
Bassins Versant - 2016
Bassins Versant du Rhin Supérieur 01/01/2016
