Réserve forestière intégrale du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de...

Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (linéaire). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible...

Réserves naturelles régionales pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres...

Unités urbaines 2020 au 1er janvier 2021 sur le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le...

Villes bénéficiaires du programme Petites villes de demain (PVD) dans le département de la Haute-Marne. Ce programme vise à améliorer les conditions de vie des habitants des...

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le...

Accessibilité forestière 2022 dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres...

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Zone importante pour le conservation des oiseaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Établies en application du programme...

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Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des...

Bassins de vie 2012 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé...

Site de Conservatoire d'espaces naturels (gérés) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site de Conservatoire d'espaces naturels...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2021. Le code rural et de...

ZNIEFF de type 2 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et...

N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A31_C_LN_S_052

Assiette de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP),...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

Assiette de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des...