Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Décembre 2024 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin...

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Février 2023 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de...

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Octobre 2023 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de...

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Janvier 2024 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de...

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein...

Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°021/2023 du 01/02/2023 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de...

Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°144/2024 du 24 mai 2024 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de...

Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont les zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Ce jeu de données décrit les stations de mesures de la qualité de l'air sur le territoire du Rhin Supérieur. Celles-ci sont suivies par ATMO Grand Est, le Landesanstalt für...

AC3_GENERATEUR_SUP_S_067

L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne...

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Fond de plan: ©IGN/Admin Express COG CARTO® (avril 2022) Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un...

Couche des zones incertitudes des cavités en Meurthe-et-Moselle Géométrie : SURFACE

Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre...

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le...

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