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ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2024]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS - Pôles techniques [HAUTE-MARNE 2024]
Les équipes des 4 pôles techniques assurent l'entretien (assainissement des chaussées, entretien des ouvrages d'art, etc.) et l'exploitation (surveillance du réseau, mesures de... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - Barrières de dégel [HAUTE-MARNE 2023-2024]
Les barrières de dégel sont des interdictions temporaires de circuler pour les véhicules lourds, sur une route donnée pendant les périodes de dégel. Ces interdictions... -
ROUTES : Schéma directeur routier [HAUTE-MARNE 2024]
Schéma directeur routier du réseau routier départemental par sections. On distingue : - Réseau Structurant (RS) - Réseau d'Intérêt Général 1 (RIG1) - Réseau d'Intérêt Général 2... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) [HAUTE-MARNE 2024]
Le terme « routes à grande circulation » désigne, quelle que soit leur appartenance domaniale, des routes qui assurent la continuité d’un itinéraire à fort trafic, justifiant... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - Niveaux d'intervention sur le réseau routier d...
Niveaux de service et d'intervention sur le réseau routier départemental de la Haute-Marne pour la saison 2023-2024 Le réseau PRIORITAIRE supporte 85% des déplacements... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE...
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Cantons [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Cantons et conseillers départementaux de Haute-Marne (52) Les éléments descriptifs des cantons sont : - la population municipale - la superficie - les coordonnées des... -
Voies ferrées - 2016
Voies ferrées du Rhin Supérieur - 2016 -
Arrondissements dans le département des Vosges
Arrondissements vosgiens, assemblage sur la base de la couche COMMUNE. -
Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016 -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°538 du 3 janvier 2024 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de... -
Filière hydrogène : sites de production, de transport et de recherche du Rhin...
Dans le cadre du projet Interreg CO2-InnO, TRION-climat a recensé et décrit environ 50 projets sur l’hydrogène dans le Rhin supérieur. On retrouve ainsi les différents sites de... -
Les espaces naturels sensibles (ENS) sur le département de Meurthe-et-Moselle...
Le conseil départemental de Meurthe-et-Moselle est, au plan national, l’un des départements les plus en pointe en matière d’aménagement, de préservation et d’ouverture au public... -
Les périmètres des territoires de Meurthe-et-Moselle (OpenStreetMap)
La territorialisation de l'action départementale Engagé depuis 10 ans, la territorialisation de l’action départementale vise à articuler les politiques publiques départementales... -
Les périmètres des maisons départementales des solidarités (MDS) de Meurthe-e...
Maisons départementales des solidarités Pour répondre au mieux aux attentes des Meurthe-et-Mosellans, le conseil départemental réorganise ses centres médico-sociaux (CMS) et... -
Bornes de recharge de véhicules électriques
Type et localisation des bornes de recharge de véhicules électriques du Rhin Supérieur -
Fond administratif du Rhin Supérieur - 2024
Fond administratif du Rhin Supérieur au 01/01/2023 - Mise à jour 2023