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BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Région Gran...
La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités 131) par les Fichiers fonciers. Il s’agit donc de diviser des polygones de type... -
BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Région Grand Est
La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des informations de caractérisation (surfaces, nombre de locaux, dates de vente, date de... -
Zones potentielles humides - Milieux potentiellement humides de France
Enveloppes de milieux potentiellement humides en 3 classes de confiance. La prédiction des zones humides est un enjeu majeur pour concevoir et mettre en œuvre une politique... -
CARTE - Prise de compétence des EPCI en matière de documents d'urbanisme en M...
Carte illustrant la prise de compétence des EPCI de Meurthe-et-Moselle en matière de documents d'urbanisme et état des prescriptions de PLUi. Situation octobre 2021 -
DONNEE THEMATIQUE : Arrêté de péril (Territoire instruit par le service ADS d...
Polygone représentant le périmètre d'application d'un arrêté de mise en sécurité d'immeuble (anciennement arrêté de péril) -
Registre Parcellaire Graphique 2018 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
Registre Parcellaire Graphique 2017 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
Registre Parcellaire Graphique 2015 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
Registre Parcellaire Graphique 2019 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
Registre Parcellaire Graphique 2016 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
Informations surfaciques de la carte commuale de Poligny
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à... -
Informations surfaciques de la carte communale de Ferreux Quincey
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à... -
Informations surfacique de la carte communale de Les Croûtes
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à... -
Secteurs de la carte communale de Bagneux la Fosse
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Informations linéaires de la carte communale de Lirey
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à... -
Informations surfaciques de la carte communale de Mesnil Saint Loup
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à... -
Secteurs de la carte communale de Paisy Cosdon
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Secteurs de la carte communale de Montier en l'Isle
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Secteurs de la carte communale de Polisy
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Informations surfaciques de la carte communale de Villery
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à...
