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Le découpage communal de Meurthe-et-Moselle (Données créées à partir des donn...
Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO. -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. Situation janvier2019 Données disponibles en licence... -
ROUTES : Traversées d'agglomération sur le réseau routier départemental - 01/...
Sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c'est-à-dire délimitées par des panneaux EB10 (panneaux entrée d'agglomération). Données... -
ROUTES : Référentiel routier - bornage du réseau routier [HAUTE-MARNE]
DONNEES - Bornage des routes départementales, nationales et autoroutes de Haute-Marne (52). Les Points de Repère (PR) sur le réseau routier de Haute-Marne sont également nommés... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS - Pôles techniques [HAUTE-MARNE]
Les équipes des 4 pôles techniques, qui comptent parmi elles les personnels transférés de la Direction départementale de l'Équipement (ancienne DDE) assurent l'entretien... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Cantons [HAUTE-MARNE]
DONNEES - Cantons et conseillers départementaux de Haute-Marne (52) Les éléments descriptifs des cantons sont : - la population au 1er janvier 2019 (source : INSEE population... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) [HAUTE-MARNE]
Description des sections de routes départementales à grande circulation (RGC) définies par le Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009. Données disponibles en licence ouverte (Etalab) -
ROUTES : Réseau routier [HAUTE-MARNE]
Filaire du réseau routier du département de Haute-Marne comprenant : autoroutes, routes nationales, routes départementales, voies communales, ainsi que quelques sections hors... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Agglomérations [HAUTE-MARNE]
Limite physique des agglomérations de Haute-Marne (espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l¿entrée et la sortie sont signalées par des panneaux... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE]
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de... -
Integration_GML_v2
Cours d'eau à préserver prioritairement sur le périmètre du SAGE ILL NAPPE RHIN. Les cours d'eau ayant un lien étroit avec la nappe rhénane (cours d'eau phréatiques ou à... -
Integration_GML_v1
Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre...