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Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Doller. -
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Lauch. -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) -
Zones humides remarquables du SDAGE du Haut-Rhin
Les zones humides remarquables sont les zones humides qui abritent une biodiversité exceptionnelle. Elles correspondent aux zones humides intégrées dans les inventaires des... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographi...
Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,... -
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE du Giessen. -
Loi_eau_67_2024
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
DONNEES - Cours d'eau à préserver prioritairement - SAGE Ill Nappe Rhin - 2013
Cours d'eau à préserver prioritairement sur le périmètre du SAGE ILL NAPPE RHIN. Les cours d'eau ayant un lien étroit avec la nappe rhénane (cours d'eau phréatiques ou à... -
DONNEES - Fuseaux de mobilité - SAGE Ill Nappe Rhin - 2013
Tronçons de cours d'eau présentant une dynamique latérale suffisante pour entraîner un déplacement du lit du cours d'eau. Tronçons identifiés dans le cadre de l'étude... -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique ...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020 -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) -
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue. -
Zones potentiellement humides dans le département des Vosges
Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentiellement humides et des zones inondables dans le département des Vosges). Cette... -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) -
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de... -
Compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne
Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence... -
BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de... -
BCAE 2022 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022. Le code rural et de... -
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne
Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la... -
BCAE 2020 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2020. Le code rural et de...
