Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du...

Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre...

L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur...

Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de...

Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces...

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers...

Ce jeu de données reprends au 30 janvier 2025 l'ensemble des projets de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) votées par délibération pour les communes membres...

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...

Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle Assemblage des études aléas chutes de blocs (54)

La Base de données locales référence plus de 63 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses,...

Produite dans le cadre du projet Interreg Rhin Supérieur Atmo-Rhena PLUS, cette carte représente les émissions d’ammoniac (NH3) sur le territoire du Rhin supérieur en 2021. La...

Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés...

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Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Novembre 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin...

Produite dans le cadre du projet Interreg Rhin Supérieur Atmo-Rhena PLUS , cette carte représente les émissions de gaz à effet de serre par km² selon les communes et cantons sur...

Produite dans le cadre du projet Interreg Rhin Supérieur Atmo-Rhena PLUS, cette carte représente les émissions de particules fines PM10 du trafic routier par km en 2021. La...

Produite dans le cadre du projet Interreg Rhin Supérieur Atmo-Rhena PLUS, cette carte représente les émissions de particules fines PM10 en 2021. La limitation des émissions de...

Produite dans le cadre du projet Interreg Rhin Supérieur Atmo-Rhena PLUS, cette carte représente les émissions de black carbon sur le territoire du Rhin supérieur en 2021. La...

Produite dans le cadre du projet Interreg Rhin Supérieur Atmo-Rhena PLUS, cette carte représente les émissions d’oxydes d’azote du trafic routier par km sur le territoire du...

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