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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
PM1_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
PM1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie
N_CHASSE_LOUV_ZINF_S_067 -
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024
Lots de chasse 2015-2024 -
Zone soumise à un plan de chasse ou à prélèvement maximal autorisé pour l'esp...
N_CHASSE_PLAN_ZINF_S_067 -
Lots de chasse Bas-Rhin
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067 -
Cartes de Bruit Stratégiques du département 067 pour les réseaux routier et f...
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à... -
Loi_eau_67_2022
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces... -
Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion...
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS -
Périmètre du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_PERIMETRE_PPRN_20140001_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2013
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1 -
Enveloppe globale du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Euro...
N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067 -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC3_ASSIETTE_SUP_S_067
