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Cours d'eau du département de la Marne MàJ au 10 août 2023
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Plan de prévention du risque naturel inondation de de Vitry-le-François – sec...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Classement sonore en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024
Classement sonore en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024 -
Etat des lieux spatial des zones d'activité dans le département de la Marne
En 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. -
Recensement des friches et dents creuses dans le département de la Marne
La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces urbains marnais. Ce... -
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°538 du 3 janvier 2024 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de... -
Plans de prévention des risques naturels et miniers dans le département des V...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
PM1_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne -
Aire de protection de biotope (APB) en Grand Est
Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire,... -
Cours d'eau de Moselle selon le code de l'environnement
cours_eau_code_environnement -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque affaissement – effondrem...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPR cavités – secteur Châlons-en-Champagne
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPR Affaissement – Effondrement de cavités souterraines du secteur de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été... -
Plan de prévention du risque naturel mouvement de terrain de la côte d'Île de...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain...
La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du... -
Périmètre du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation de l'élaboration du plan de prévention des risques glissements de terrain. Ces périmètres ont comme caractéristique... -
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques ...
Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de...