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Tags: Parcelles cadastrales

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  • DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Bâti sur le Grand Est

    Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du...
  • DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Section sur le Grand Est

    Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du...
  • DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Commune sur le Grand Est

    Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du...
  • DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) Grand Est

    Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du...
  • DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Parcelle sur le Grand Est

    Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du...
  • DONNEES : Repères de délimitation cadastrale sur Colmar

    Données du référentiel plan parcellaire de Colmar.Repères matérialisant les limites de propriété sur le terrain. Ils sont divisés en trois classes: les bornes, les boulons et...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2013

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2010

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2009

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2011

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2005

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2007

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2012

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2006

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2014

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2008

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2015

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
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