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Tags: Urban Farming>Parcelles cadastrales

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  • Toponymes cadastraux

    Cette couche contient les toponymes contenus sur le plan cadastral numérisé. Elle ne peut pas être superposée avec certaines données d'une autre précision géométrique.

  • Périmètres de remembrement

    Zones indiquant où des remembrements selon la loi de 1964 ont été opérés. Ceci est utile afin de juger si une parcelle tombe sous le régime de ladite loi ou pas.
You can also access this registry using the API (see API Docs).