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Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Strasbourg
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PLU - Plan de vigilance
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PSMV - Ressource d'affichage
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PLU - Prescriptions linéaires
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PLU - Prescriptions ponctuelles
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Règlement local de publicité
Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens utiles au format PDF : règlementplan de zonage (extrait des... -
PLU - Prescriptions surfaciques
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Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme dans le département des Vosges
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
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La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier...
