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Canton au sens de l'INSEE dans le Haut-Rhin
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été... -
Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022)
Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services et équipements de la vie courante... -
Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022)
Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine. Le bassin de vie est... -
Territoires de la direction Solidarités, Santé, Jeunesse
Le découpage du territoire en 5 secteurs est mis en place pour une utilisation par la Direction Solidarités Santé Jeunesse (DSSJ). Ces secteurs répondent tant à des besoins de... -
DONNEES : Périmètres ORT sur Colmar Agglomération
Périmètre des opérations de revitalisation de territoire (ORT) créée par la loi ELAN du 23 novembre 2018 -
Territoires à énergie positive dans le département des Vosges
Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) dans le département des Vosges après l'appel a projets - Territoires à énergie positive pour la croissance verte... -
SLA - Le territoire (Communes, Maire, Population)
Description succincte des 40 communes du territoire de Saint-Louis Agglomération avec différentes informations : - Nom du Maire - surface (Ha)- population depuis 2017- adresse... -
SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération
L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de... -
Zone franche urbaine dans le Haut-Rhin
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles (ZUS), les zones de... -
Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le Haut-Rhin
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des... -
Contrat urbain de cohésion sociale dans le Haut-Rhin
Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS... -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) dans le Haut-Rhin
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Périmètre de m2A depuis le 1er janvier 2017
Emprise du territoire de Mulhouse Alsace Agglomération depuis le 1er janvier 2017 Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller -... -
Régions agricoles et petites régions agricoles dans la région Grand Est
Le découpage du territoire français en « Régions Agricoles (RA) / Petites Régions Agricoles (PRA) » a été initialisé en 1946 puis remanié à la suite des instructions de 1949... -
Observatoire Territorial
Jeu de données regroupant les différents jeux de données liés à la population. -
Fiches observatoire territorial
Jeu de données regroupant les fiches pds de l'observatoire territorial -
Communes - Ardenne Métropole
Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées... -
Cantons des Ardennes
Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Il rassemble les...