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Secteurs de nuisances sonores du Classement sonore des infrastructures de tra...
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du... -
nouveaux équipements sur voies de dessertes forestières dans le département d...
nouveaux équipements sur voies de dessertes forestières dans le département de la Meuse de 2012 à 2016 -
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) sur le département de la...
Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier... -
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Ln des infrastructures de...
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Ln des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne... -
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Lden des infrastructures ...
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne... -
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Ln des infrastructures de...
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Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures ...
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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le départ...
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du... -
Massif cynégétique dans le département de la Meuse
Massif cynégétique dans le département de la Meuse -
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département de la Meuse...
Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier... -
Bruit des transports terrestres dans le département de la Meuse
CLASSEMENT SONORE & CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES L'arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011 classe les infrastructures de transports terrestres dans le département de la... -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) dans le Haut-Rhin
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Alcedo atthis (Martin-pê...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Parc naturel régional dans le département des Vosges
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en... -
Zones de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 dans le département des Vosges
Périmètre des zones de protection spéciale (ZPS) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de... -
Enjeux surfaciques du PPRi SAONE AMONT
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Etude visant à analyser la vacance des logements sociaux sur le bassin d’habi...
Dans le cadre du projet de renouvellement urbain (PRU) d'Épinal, l'office public de l'habitat de l'agglomération d'Épinal-Golbey (Épinal Habitat) a fait part d'une augmentation... -
POLITIQUE FONCIÈRE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR LE PAYS DE LA DÉODATIE
Les zones d'activités apparaissent encore aujourd'hui comme un enjeu important à l'interface du développement territorial et de la maîtrise du foncier économique. Les débats... -
Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZPAAC) dans le dépa...
Aire d'alimentation de captage (AAC) : terme officiel apparaissant dans la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA, n°2006-1772, article 21) pour désigner l'ensemble des... -
Prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme
De manière récurrente, certains projets d'aménagement ou de développement économique ont souvent été identifiés tardivement par la Direction Départementale des Territoires (DDT)...
