Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence...

Périmètre du zonage « Zones Humides Effectives » (ZHE) : Il s’agit des zones qui présentent des critères hydrologiques (engorgement en eau fréquent) et/ou pédologiques (sol...

Un PTGE ou Projet de Territoire pour le Gestion de l'Eau est une démarche reposant sur une approche globale et co-construite de la ressource en eau sur un périmètre cohérent...

Un zonage « Zones Humides Potentielles » (ZHP) : Il s’agit d’enveloppes au sein desquelles il existe une forte probabilité de présence de zone humide. Moins précises que les...

Sur le reste du département des Vosges, périmètre du zonage « Connaissances insuffisantes » : Selon la méthodologie employée, certaines zones humides peuvent ne pas être mises...

Zones hydrographiques de référence pour l'identification des cours d'eau dans le département des Vosges. 165 bassins hydrographiques sur la base de ©IGN-BDCARTHAGE®

Cette cartographie symbolise les zones inondables des cours d’eau du département des Vosges, hormis les cours d’eau soumis à un PPRi ou à un PSS mais en incluant les affluents...

Ce sont des zonages en lien avec la gestion quantitative de l'eau. Ils sont composés des zonages de l'Etat des lieux (EDL) de 2019, transmis à la Commission Européenne, qui...

Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle

Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les...

Zones vulnérables aux nitrates dans le département de la Meuse Conformément aux arrêtés portant désignation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine...

Aire d'alimentation de captage (AAC) : terme officiel apparaissant dans la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA, n°2006-1772, article 21) pour désigner l'ensemble des...

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.

Représentation administrative des bassins

il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière...