Standard de données COVADIS : Ilots PAC ...

URL: http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_CAD_ILOTS

Issu du résumé du jeu de données

Historique :Ilots PAC (éventuellement avant validation complète par la DDAF dans le cadre de l'instruction du RPG) les plus récents ayant servi de base aux demandes d'engagement CAD (plan...

Source: Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD dans le Haut-Rhin

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Informations additionnelles

Champ Valeur
Dernière modification de la donnée inconnu
Dernière modification de la métadonnée inconnu
Créé le inconnu
Format inconnu
Licence Aucune licence fournie
Créé leIl y a plus de 2 ans
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Stateactive