Ensemble des communes du département des Vosges ayant numérisé leur carte communale. Table départementale constituée de l'assemblage des couches communales SECTEUR_CC_ccccc au...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier...

Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°139/DDT/2025 du 21 mai 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques des documents d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons...

Espaces boisés classés issus de la couche PRESCRIPTION_SURF_S_088 Correspond à TYPEPSC=01

Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces...

Table regroupant les périmètres des informations surfaciques des documents d'urbanisme numérisés. Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement...

Ensemble des zonages des PLU, POS ou PSMV des communes du département des Vosges ayant numérisé leur document d'urbanisme. Table départementale constituée de l'assemblage des...

Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°349/DDT/2024 du 2 janvier 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à...

Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs. Base...

Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) dans le département des Vosges après l'appel a projets - Territoires à énergie positive pour la croissance verte...

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent. Le taux d’actifs stables y est donc très élevé. Le découpage en...

Bruit d'origine routière, et en particulier le bruit généré par la circulation de véhicules sur les voies routières empruntées par plus de 5000 véh/j hors agglomération et sans...

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports...

Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°346/2024/DDT...