Cette couche permet de localiser 61 sites d'installations sportives dans notre ville. Elles sont destinées à l’accueil des sportifs dans le cadre d’activités éducatives et de...

Le jeu de données contient la position de photos aériennes de crue en Grand Est, avec un attribut qui précise l'orientation des prises de vue de la photo. Un attribut contient...

L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.

Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés...

La priorisation des actions de restauration de la continuité écologique des cours d’eau pour le cycle 2022-2027 est établie en déclinaison - du plan national d’action pour une...

Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau situés classés liste 1et liste 2-axe majeur POMI-PGA-PAPARCE en Grand Est Voir les fiches suivantes : liste 1 et liste 2 :...

Zones d'Actions Renforcées (ZAR) [art 18 du PAR] Les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) sont des territoires spécifiques en France identifiés dans le cadre de la Directive...

Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de...

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de...

Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés...

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de...

Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches correspondantes aux obstacles issus du...

Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins (saumons et anguilles) - axe migrateur prioritaire d'ici 2027. Pour accomplir leur cycle de vie,...

Zone d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en zone centrale [art 3 du PAR] ​L'article 3 du Programme d'Actions Régional (PAR) relatif à la protection des eaux...

Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés...

Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches suivantes : ROE en Grand Est :...

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de...

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage...

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international...

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de...