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NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des voies ferré...
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L_ICPE_AVEC_PAC_S_054
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Points de rencontre des secours en forêt dans le département de la Haute-Marne
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Lieux de covoiturage dans le département de la Haute-Marne
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Réserve naturelle régionale et périmètre de protection associé dans le Haut-Rhin
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Réserve naturelle nationale et périmètre de protection associé dans le Haut-Rhin
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Opération de revitalisation du territoire (ORT) dans le Haut-Rhin
Lutter contre la dévitalisation des centres villes. Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) est un outil au service des... -
Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin
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Communes de l'unité urbaine dans le Haut-Rhin
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique ...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020 -
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Les servitudes de catégorie T7 concernent les servitudes relatives à des installations situées hors des zones de dégagement et qui en raison de leur hauteur pourraient... -
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Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers... -
Réserve de chasse et de faune sauvage dans le Haut-Rhin
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Zonage géographique ABC dans le Haut-Rhin
Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).
