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Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau classés en liste 1et liste 2, a...
Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau situés classés liste 1et liste 2-axe majeur POMI-PGA-PAPARCE en Grand Est Voir les fiches suivantes : liste 1 et liste 2 :... -
Obstacles à l'écoulement situés au sein du périmètre du Plan de Gestion Angui...
Obstacles à l'écoulement situés au sein du périmètre du Plan de gestion Anguille (PGA) dans le bassin Rhin-Meuse Pour information, on pourra consulter les fiches : Délimitation... -
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politi...
Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés... -
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 en Grand Est
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches correspondantes aux obstacles issus du... -
Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihali...
Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins (saumons et anguilles) - axe migrateur prioritaire d'ici 2027. Pour accomplir leur cycle de vie,... -
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politi...
Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés... -
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste ...
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches suivantes : ROE en Grand Est :... -
Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à é...
Obstacles à l'écoulement (=ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est Pour... -
Circonscriptions administratives de bassin 2024 en Grand Est
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage... -
Sous-Bassins DCE Administratifs en France Métropole
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission... -
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politi...
Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés... -
Cours d'eau ZAP Anguilles sur l'emprise de la DIR
Découpage sur l'emprise de la DIR de la couche nationale "TRZAP" qui est la couche des tronçons cours d'eau sur lesquels porte le plan de gestion prioritaire anguilles... -
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches correspondantes aux obstacles issus du... -
Circonscriptions administratives de bassin 2024 en France (Métropole)
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage... -
Délimitation des bassins versants des zones d'actions prioritaires pour l'ang...
Dans le cadre du Plan de Gestion Anguille de la France (PGA), des Zones d’Action Prioritaires (ZAP) ont été instituées sur les axes les plus importants (et leurs affluents) où... -
Sous-Bassins DCE Administratifs en Grand Est
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission... -
Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihali...
Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins (anguilles) - axe migrateur prioritaire à échéance supérieure à 2027. Pour accomplir leur cycle... -
Zones vulnérables (enveloppe) aux nitrates d'origine agricole en Grand Est
La directive européenne 91/676 CEE du 12/12/1991, dite Directive « nitrates », définit les modalités de lutte contre la pollution des eaux provoquée ou induite par les nitrates... -
Etudes pertinentes par rapport à l'objectif du Plan Eau dans la région Grand-Est
Il s'agit des études, lorsqu’elles ont un intérêt pour l'accompagnement des démarches de gestion quantitative de l'eau sur les secteurs en tension ou fragiles, qui portent sur... -
Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de la région Grand Est
Selon l'article L213-12 du Code de l'environnement, un EPTB ou Etablissement public territorial de bassin est un groupement de collectivités territoriales constitué en...
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