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Syndicats d'assainissement dans le département des Vosges
Périmètres des syndicats d'assainissement dans le département des Vosges selon les limites communales. Fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015 -
DEPN – SIU – Programmation des travaux d’eau et d’assainissement
Cette carte représente la programmation des travaux d’eau et d’assainissement (travaux en cours ou à venir) sous l’autorité du Service Ingénierie Urbaine avec un descriptif... -
DEPN – SIU – Archives des travaux d’eau et d’assainissement réalisés
Cette carte représente les travaux d’eau et d’assainissement réalisés par le Service Ingénierie Urbaine depuis 2016 avec un descriptif sommaire des travaux. Attention :... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie A6 concernent les servitudes d'écoulement des eaux nuisibles attachées aux travaux d'assainissement des terres par le drainage. Elles ont été... -
Syndicats d'eaux usées
Syndicats d'assainissement -
SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Couche des communes concernées par des actions "assainissements" du PAOT 2019...
Couche ajoutée le 30/04/2020 Couche utilisée dans GEOIDE CARTO - PAOT Cette couche représente les communes concernées par une action « assainissement » en liste A du PAOT...
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