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Zones d'actions renforcées en Grand Est
Zones d'Actions Renforcées (ZAR) [art 18 du PAR] Les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) sont des territoires spécifiques en France identifiés dans le cadre de la Directive... -
Obstacles à l'ecoulement issus du ROE en France Métropole
Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de... -
Segment de classement de continuité écologique (Liste 1) en Grand Est
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politi...
Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés... -
Segment de classement de continuité écologique (Liste 2) en Grand Est
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 en Grand Est
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches correspondantes aux obstacles issus du... -
Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihali...
Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins (saumons et anguilles) - axe migrateur prioritaire d'ici 2027. Pour accomplir leur cycle de vie,... -
Zone d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en zone centrale [a...
Zone d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en zone centrale [art 3 du PAR] L'article 3 du Programme d'Actions Régional (PAR) relatif à la protection des eaux... -
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politi...
Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés... -
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste ...
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches suivantes : ROE en Grand Est :... -
Segment de classement de continuité écologique (Liste 2) en France (Métropole)
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Circonscriptions administratives de bassin 2024 en Grand Est
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage... -
Bassins DCE en Grand Est
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international... -
Segment de classement de continuité écologique (Liste 1) en France (Métropole)
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Sous-Bassins DCE Administratifs en France Métropole
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission... -
Obstacles à l'ecoulement (issus du ROE) en Grand Est
Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de... -
Obstacles à l'écoulement issus de la BDOe en Grand Est
La Base de Données des Obstacles à l'Ecoulement (BDOe) est un module complémentaire du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE). Elle permet de bancariser des données... -
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politi...
Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés... -
Cours d'eau ZAP Anguilles sur l'emprise de la DIR
Découpage sur l'emprise de la DIR de la couche nationale "TRZAP" qui est la couche des tronçons cours d'eau sur lesquels porte le plan de gestion prioritaire anguilles... -
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches correspondantes aux obstacles issus du...
