Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067

N_PERIMETRE_PPRN_20130006_S_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_PERIMETRE_PPRN_20130001_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130006_S_067

PM1_GENERATEUR_SUP_S_067

L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux...

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1

Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete

Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022

AC3_ASSIETTE_SUP_S_067

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

Graviere_Critere_DDT