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N_RPG_ANONYME_S_067_2007
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
AC1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Itinéraire cyclable
X_ITI_CYCLABLE_067 -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Butagaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140043_S_067 -
Cours d'eau à gestion domaniale (Linéaire)
N_COURS_EAU_DOMANIAL_L -
PPI_zoneDanger_2024
PPI_zoneDanger_2024 -
Enjeu surfacique du PPRT Port aux Pétroles
N_ENJEU_PPRT_20090003_S_067 -
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les... -
Plan de prévention de risques naturels Ill domanial (Abrogé)
N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégori...
A4_GENERATEUR_SUP_L_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2012
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2006
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Périmètre du PPRT Lanxess
N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Dow Agrosciences
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067 -
Enjeu surfacique du PPRT de Rhone Gaz
N_ENJEU_PPRT_20090002_S_067 -
Trame verte noyau secondaire
X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42 -
Monuments historiques du BAS-RHIN (67)
Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.
