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Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Rhone Gaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ZONE_REG_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé) -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Rohm et Haas
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140037_S_067 -
X_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_P_067
X_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_P_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Trame verte corridors
X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2007
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
AC1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Itinéraire cyclable
X_ITI_CYCLABLE_067 -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication... -
Cours d'eau à gestion domaniale (Linéaire)
N_COURS_EAU_DOMANIAL_L -
PPI_zoneDanger_2024
PPI_zoneDanger_2024 -
Enjeu surfacique du PPRT Port aux Pétroles
N_ENJEU_PPRT_20090003_S_067 -
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les... -
Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégori...
A4_GENERATEUR_SUP_L_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2012
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2006
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
