Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les...

A4_GENERATEUR_SUP_L_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de...

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067

X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42

Périmètre de la servitude des monuments historiques

N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067

X_FORET_PRIVEE_S_R42

Servitudes aéronautiques

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067

X_TV_AXE_INTRA_VALLEE_ZINF_L_R42

N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des...

X_POS_PLU_067