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Zone d'aléa du PPRi COMBEAUTE
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MEUSE
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zones réglementées du PPRNi de la VOLOGNE (surfaces) dans le département des ...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi SAONE AMONT
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zone d'aléa du PPRi MEUSE
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Zones réglementées (surfaciques) du PPRi MOSELLE AMONT révisé pour la commune...
Pour les PPR Naturels (PPRN), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones exposées aux risques, - les zones qui ne sont pas directement... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MADON CENTRE
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zones d'aléa du PPRNi du Vair et PETIT VAIR dans le département des Vosges
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR. La carte d'aléas est le résultat de... -
Zones réglementées (surfaces) du PPRi MOSELLE AMONT
Pour les PPR Naturels (PPRN), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones exposées aux risques, - les zones qui ne sont pas directement... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MOSELLE AMONT
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zone d'aléa du PPRi Moselle Amont révisé pour la commune de Bussang
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Zones réglementées (surfaces) du PPRi MOSELLE CENTRE
Pour les PPR Naturels (PPRN), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones exposées aux risques, - les zones qui ne sont pas directement... -
Zones réglementées (surfaces) du PPRi MOSELLE AVAL
Pour les PPR Naturels (PPRN), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones exposées aux risques, - les zones qui ne sont pas directement... -
Plan de prévention des risques naturels (inondation) de la rivière COMBEAUTE ...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
Zones réglementées (surfaces) du PPRi MEURTHE
Pour les PPR Naturels (PPRN), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones exposées aux risques, - les zones qui ne sont pas directement... -
Enjeux surfaciques du PPRi MEUSE
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Zones d'aléa du PPRNi de la VOLOGNE dans le département des Vosges
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRNi de la VOLOGNE La carte d'aléas est le résultat de l'étude... -
Enjeux ponctuels du PPRi CONEY
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MORTAGNE
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Enjeux surfaciques du PPRi MORTAGNE
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...