Limite départementale. La donnée a été générée suivant les limites des communes d'OpenStreetMap (OSM)

Les bornes de recharges pour véhicules électriques ou Infrastructure de recharge de véhicules électriques (IRVE) sur le département de Meurthe-et-Moselle. contexte : La loi...

Maisons départementales des solidarités Pour répondre au mieux aux attentes des Meurthe-et-Mosellans, le conseil départemental réorganise ses centres médico-sociaux (CMS) et...

ZPENS : Une zone de préemption est créée par délibération du conseil départemental en accord avec les communes concernées et / ou le Préfet. Cette zone de préemption permet au...

Le départemental comporte 23 cantons, dont voici les libellés: - Baccarat - Entre Seille et Meurthe - Grand Couronné - Jarny - Jarville-la-Malgrange - Laxou - Longwy - Lunéville...

A partir du 1er janvier 2017, le département de Meurthe-et-Moselle comptera 18 EPCI. La donnée a été générée suivant les limites des communes issues d'OpenStreetMap (OSM). NB:...

Le conseil départemental de Meurthe-et-Moselle est, au plan national, l’un des départements les plus en pointe en matière d’aménagement, de préservation et d’ouverture au public...

La territorialisation de l'action départementale Engagé depuis 10 ans, la territorialisation de l’action départementale vise à articuler les politiques publiques départementales...

Avec la loi relative au Développement des Territoires Ruraux (LDTR), le département détient désormais la globalité de la compétence en aménagement foncier rural, englobant des...

Maisons départementales des solidarités Pour répondre au mieux aux attentes des Meurthe-et-Mosellans, le conseil départemental réorganise ses centres médico-sociaux (CMS) et...

Dans le cadre de son schéma départemental des transports et déplacements, le conseil départemental s’est engagé dans l’élaboration d’un schéma des aires de covoiturage visant à...

Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO.

Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO.

La classement routier départemental se décompose en 3 catégories : - le réseau structurant, - le réseau principal, - le réseau local. Le réseau structurant est défini par un...

Le conseil départemental de Meurthe-et-Moselle est responsable du déneigement hivernal des routes départementales. Le réseau de déneigement Chaque année, le conseil...

Le département de Meurthe-et-Moselle compte 592 communes. La donnée a été générée suivant les limites des communes d'OpenStreetMap (OSM)

Le département de Meurthe-et-Moselle compte 29 Etablissements Publics à Coopération Intercommunale (EPCI). Ce découpage évoluera au 1er janvier 2017 pour aboutir à 18 EPCI. La...

Le PDIPR est un véritable instrument de mise en valeur et de promotion des itinéraires, il doit répondre aux objectifs suivants : • protéger les chemins ruraux et le...

Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO.