Les données représentées sont soit définies par les articles R123-11 du code de l'urbanisme et exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Les informations...

Données comprenant les zonages des Espaces Boisés Classés des communes de Angevillers, Basse-Ham, Fontoy, Havange, Illange, Kuntzig, Lommerange, Manom, Rochonvillers, Terville,...

Données comprenant les emplacements réservés des des documents d'urbanisme des communes de Angevillers, Basse-Ham, Fontoy, Havange, Illange, Kuntzig, Lommerange, Manom,...

Les données représentées sont définies par les articles R123-11 du code de l'urbanisme et exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Les informations sont...