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Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne
Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des... -
Côte de référence du PPRI Marne Aval du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (zone ...
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (zone impactée). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
BCAE 2022 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022. Le code rural et de... -
Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est... -
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne
Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la... -
Cantons du département de la Haute-Marne
Zonages des cantons du département de la Haute-Marne. Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseillers départementaux, anciennement conseillers... -
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires (linéaire)
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (linéaire). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible... -
Zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne
Localisation des zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne; Le PPRNi est un outil de prévention majeur contre les risques naturels d’inondation, permettant... -
Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne. L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré par les services de... -
BCAE 2020 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2020. Le code rural et de... -
Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne
Commune bénéficiaire du programme action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne. Lancé en décembre 2017, le plan Action Cœur de Ville répond à une double ambition... -
Zones d'emploi 2020 dans le département de la Haute-Marne
Zones d'emploi 2020 au 1er janvier 2020 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel... -
Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone imp...
Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone impactée). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est... -
Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne
Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Réserves biologiques sur le département de la Haute-Marne
Réserves biologiques pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Une réserve biologique est un espace protégé en milieu forestier ou en...