La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS

N_PERIMETRE_PPRN_20140001_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1

N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067

Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete

Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20090003_S_067

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles

N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067

Localisation des élevages de gibier

N_CAT_PISCICOLE_L_067

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140044_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20140034_S_067

N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067