Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le...

N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067

Générateur de la servitude des monuments historiques

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

Localisation des déchetteries

N_ASST_STEP_P_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

N_N2000_ZPS_ZINF_S_067

Installation pour la réception radioélectrique

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140042_S_067

AC2_ASSIETTE_SUP_S_067

N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_067

X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,...

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

PM4_ASSIETTE_SUP_S_067

N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067