X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2

N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral

Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux...

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067

X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067

N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067

PM2_GENERATEUR_SUP_P_067

N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067

N_DIGUE_L_R42

N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067

N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)