La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete

Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067

N_COURS_EAU_DOMANIAL_L

Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée

Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete