N_ZONE_REG_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé)

Servitudes aéronautiques

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

N_PERIMETRE_PPRN_20130001_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067

N_ZONE_REG_PPRN_20130006_S_067

X_TV_AXE_INTRA_VALLEE_ZINF_L_R42

N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des...

X_POS_PLU_067

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

X_PROTECTION_AEP_AS1

Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée

N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067