Bruit d'origine routière, et en particulier le bruit généré par la circulation de véhicules sur les voies routières empruntées par plus de 5000 véh/j hors agglomération et sans...

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à...

L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports...

Couche des aléas mouvement de terrain en Meurthe-et-Moselle

Site de Conservatoire d'espaces naturels (acquis ou assimilés) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site de Conservatoire...

La Base de données locales référence plus de 63 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses,...

Parcs naturels régionaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les parcs naturels régionaux ont pour but de valoriser de vastes...

Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas,...

Réserves naturelles régionales pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres...

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Mai 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les...

Le jeu de données contient la position de photos aériennes de crue en Grand Est, avec un attribut qui précise l'orientation des prises de vue de la photo. Un attribut contient...

L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.

Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés...

La priorisation des actions de restauration de la continuité écologique des cours d’eau pour le cycle 2022-2027 est établie en déclinaison - du plan national d’action pour une...

Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau situés classés liste 1et liste 2-axe majeur POMI-PGA-PAPARCE en Grand Est Voir les fiches suivantes : liste 1 et liste 2 :...

Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°346/2024/DDT...

Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté n° 345/2024/DDT du 31/12/2024 portant désignation des circonscriptions sur...

Zonage ABC : défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du...

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...