Cette cartographie symbolise les zones inondables des cours d’eau du département des Vosges, hormis les cours d’eau soumis à un PPRi ou à un PSS mais en incluant les affluents...

Sur le reste du département des Vosges, périmètre du zonage « Connaissances insuffisantes » : Selon la méthodologie employée, certaines zones humides peuvent ne pas être mises...

Zones hydrographiques de référence pour l'identification des cours d'eau dans le département des Vosges. 165 bassins hydrographiques sur la base de ©IGN-BDCARTHAGE®

Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentiellement humides et des zones inondables dans le département des Vosges). Cette...

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Couche de travail pour aider à la réflexion, et permettre d'aboutir à de nouvelles gouvernances de l'eau en région Grand Est sur des secteurs à enjeux quantitatifs majeurs...

Selon l'article L213-12 du Code de l'environnement, un EPTB ou Etablissement public territorial de bassin est un groupement de collectivités territoriales constitué en...

Obstacles à l'écoulement situés au sein du périmètre du Plan de gestion Anguille (PGA) dans le bassin Rhin-Meuse Pour information, on pourra consulter les fiches : Délimitation...

Obstacles à l'écoulement (=ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est Pour...

Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la...

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle...

Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau situés classés liste 1et liste 2-axe majeur POMI-PGA-PAPARCE en Grand Est Voir les fiches suivantes : liste 1 et liste 2 :...

Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés...

Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches correspondantes aux obstacles issus du...

Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins (saumons et anguilles) - axe migrateur prioritaire d'ici 2027. Pour accomplir leur cycle de vie,...

Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés...

Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches suivantes : ROE en Grand Est :...

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage...

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission...

Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés...