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Economie et partage de la ressource en eau (Axe 2 de la déclinaison du Plan E...
Couche de travail pour aider à la réflexion, et permettre d'aboutir à de nouvelles gouvernances de l'eau en région Grand Est sur des secteurs à enjeux quantitatifs majeurs... -
Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de la région Grand Est
Selon l'article L213-12 du Code de l'environnement, un EPTB ou Etablissement public territorial de bassin est un groupement de collectivités territoriales constitué en... -
Obstacles à l'écoulement situés au sein du périmètre du Plan de Gestion Angui...
Obstacles à l'écoulement situés au sein du périmètre du Plan de gestion Anguille (PGA) dans le bassin Rhin-Meuse Pour information, on pourra consulter les fiches : Délimitation... -
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Obstacles à l'écoulement (=ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est Pour... -
Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) en région Grand Est
Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Aire d’alimentation du captage (AAC) en Grand Est
L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle... -
Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau classés en liste 1et liste 2, a...
Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau situés classés liste 1et liste 2-axe majeur POMI-PGA-PAPARCE en Grand Est Voir les fiches suivantes : liste 1 et liste 2 :... -
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politi...
Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés... -
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 en Grand Est
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches correspondantes aux obstacles issus du... -
Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihali...
Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins (saumons et anguilles) - axe migrateur prioritaire d'ici 2027. Pour accomplir leur cycle de vie,... -
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Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE) Voir les fiches suivantes : ROE en Grand Est :... -
Circonscriptions administratives de bassin 2024 en Grand Est
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage... -
Sous-Bassins DCE Administratifs en France Métropole
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission... -
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politi...
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Cours d'eau ZAP Anguilles sur l'emprise de la DIR
Découpage sur l'emprise de la DIR de la couche nationale "TRZAP" qui est la couche des tronçons cours d'eau sur lesquels porte le plan de gestion prioritaire anguilles... -
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est
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Circonscriptions administratives de bassin 2024 en France (Métropole)
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Délimitation des bassins versants des zones d'actions prioritaires pour l'ang...
Dans le cadre du Plan de Gestion Anguille de la France (PGA), des Zones d’Action Prioritaires (ZAP) ont été instituées sur les axes les plus importants (et leurs affluents) où... -
Sous-Bassins DCE Administratifs en Grand Est
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission...
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