La masse d'eau est le terme technique introduit par la directive-cadre sur l'eau pour désigner une partie de cours d'eau, de nappes d'eau souterraine ou de plan d'eau. Ce qui...

Parcelles prospectées Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de...

Cette carte représente, par territoire de vie-santé, le nombre de consultations potentiellement disponibles par habitant des médecins généralistes libéraux ou exerçant en centre...

Cette carte représente une projection de l’évolution de la population active alsacienne entre 2020 et 2070. A cela s’ajoute un diagramme qui représente la part des actifs parmi...

Cartes de l'Alsace présentant les établissements et les actifs de l'artisanat par secteur d'activité dans les territoires (TAD D67 et TDV D68) et dans les communautés de...

Un arrêté préfectoral de conservation de biotope s'applique à la protection de milieux peu exploités par l'homme et abritant une ou plusieurs espèces animales et/ou végétales...

Zone tampon de 600 m Ensemble des disques de rayon 600 m centrés sur les terriers des deux dernières années. Cette zone englobe les aires de repos et sites de reproduction...

Cette carte localise les établissements publics et privés associatifs d’accueil de jour pour les personnes âgées selon leur capacité d’accueil. L’accueil de jour propose un...

Cette carte de territoire Nord Alsace – Haguenau – Wissembourg de la Collectivité européenne d’Alsace (CeA) indique la présence par commune des médecins généralistes en activité...

Référence : - Loi du 9 janvier 1985 et ses décrets d’application La loi Montagne reconnaît la spécificité d’un espace, de son aménagement et de sa protection. Elle définit la...

Cette carte du canton de Colmar situé dans le territoire Région de Colmar, représente les sites où exercent les agents de la Collectivité européenne d’Alsace selon leur domaine...

Cartes de l'Alsace présentant les activités des établissements SIRENE par tranches d'effectif salarié de 1 à 100 salariés par communauté de communes (EPCI). Une série de cartes...

Cette carte du canton de Obernai situé dans le territoire Centre Alsace, représente les sites où exercent les agents de la Collectivité européenne d’Alsace selon leur domaine...

Les bâtiments de la Collectivité européenne d’Alsace équipés en panneaux photovoltaïques. Le Plan photovoltaïque, la Collectivité européenne d’Alsace s’engage en faveur de la...

Une réserve biologique dirigée ou intégrale fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire,...

Carte sur le Territoire Nord Alsace – Haguenau – Wissembourg, représentant les collèges publics au sein de leur secteur de recrutement à la rentrée 2024. Le type de...

Carte sur le Territoire Sud Alsace, Saint-Louis, Sundgau, Thur-Doller, représentant les collèges publics au sein de leur secteur de recrutement à la rentrée 2024. Le type de...

Carte sur le Territoire Eurométropole de Strasbourg, représentant les collèges publics au sein de leur secteur de recrutement à la rentrée 2024. Le type de restauration de...

La Collectivité europèenne d'Alsace compte 40 cantons depuis le redécoupage cantonal de 2014. Auparavant le haut-Rhin comptait 31 cantons et le Bas-Rhin 44 cantons, (75 au total...

Il s'agit des périmètres de compétence des Tribunaux de Grande Instance de Strasbourg, Saverne et Colmar. Le tribunal de grande instance (TGI) est une juridiction du premier...