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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067 -
Périmètre du PPRT Dow Agrosciences
N_PERIMETRE_PPRT_200140034_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2005
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Equipement sur une voie de desserte forestière
Représentation ponctuelle d'un équipement sur une voie privée de desserte forestière : place de retournement, surlargeur de voirie, panneau de signalisation ou d'information,... -
Trame Verte Existante
X_TV_EXISTANTE_ZINF_S_R42 -
X_PMV_P_067.shp
X_PMV_P_067.shp -
Loi_eau_67_2022
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Installation de traitement de déchets municipaux
Localisation d'un ouvrage de collecte et de traitement des déchets municipaux -
Zone règlementaire du PPRN de l'Ill
N_ZONE_REG_PPRN_20170001_S_067 -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Rhone Gaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ZONE_REG_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé) -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Rohm et Haas
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140037_S_067 -
X_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_P_067
X_TRANS_RADIOELEC_OBST_PT2_P_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...
