Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de...

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Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°004/2022 du 26/01/2022 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de...

Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°144/2024 du 24 mai 2024 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de...

Données SNCF confortées localement. Positionnement des passages à niveau du Réseau Ferré National concernant le département des Vosges. Ce jeu de donnée liste les passages à...

Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentiellement humides et des zones inondables dans le département des Vosges). Cette...

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Fond de plan: ©IGN/Admin Express COG CARTO® (avril 2022) Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un...

Table géométrique des services localisés à proximité d'un itinéraire cyclable ou d'une véloroute et présentant un intérêt pour le cyclotourisme selon le standard COVADIS...

Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de...

Emprise des zones où l'inventaire a été réalisé de manière complète par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Cette couche permet...

Périmètres supra-départementaux des RB pour le département des Vosges. Contours des réserves biologiques existantes (créées par arrêté ministériel) ou des projets ayant reçu...

Périmètre du zonage « Zones Humides Effectives » (ZHE) : Il s’agit des zones qui présentent des critères hydrologiques (engorgement en eau fréquent) et/ou pédologiques (sol...

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers...

Les 46 communes vosgiennes concernées par une route à grande circulation (RGC) conformément au décret 2010-578 du 31 mai 2010 définissant l'ensemble des routes classées à grande...

Un zonage « Zones Humides Potentielles » (ZHP) : Il s’agit d’enveloppes au sein desquelles il existe une forte probabilité de présence de zone humide. Moins précises que les...

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...