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Communes concernées par une route à grande circulation dans le département de...
Les 46 communes vosgiennes concernées par une route à grande circulation (RGC) conformément au décret 2010-578 du 31 mai 2010 définissant l'ensemble des routes classées à grande... -
Position géographique des mairie du département des Vosges
Position géographique des mairie du département des Vosges et données associées -
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRNi MOSELLE CENTRE (po...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
Arrêt de bus dans le département des Vosges
Zones d'embarquement (arrêt physique) localisées dans le département des Vosges. Source OpenStreetMap base ATC (arrêts de transport collectif) + localisation sur base ©IGN-F... -
Enjeux ponctuels du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Zones de compétence police nationale dans le département des Vosges
Ensemble des communes définies en zone de compétence police nationale dans le département des Vosges. -
Périmètre des PTRTE dans le département des Vosges
Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique (PTRTE) Données Préfecture des Vosges SG/SA2P Mise à jour le 6 mars 2023 suivant délibération 37/2022 du PETR Pays de... -
Entités surfaciques à l'origine du risque d'un PPRNi du VAIR et PETIT VAIR da...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE CENTRE
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Périmètres du PPRNi MADON CENTRE
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Points informatifs des documents d'urbanisme dans le département des Vosges
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques des documents d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
Zones réglementées du PPRNi COMBEAUTE (surfaces)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie p...
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement... -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le départem...
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Périmètre des communes vosgiennes soumises à l'application des dispositions d...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le CEREMA a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application... -
Zonages des PLU, POS ou PSMV numérisés du département des Vosges
Ensemble des zonages des PLU, POS ou PSMV des communes du département des Vosges ayant numérisé leur document d'urbanisme. Table départementale constituée de l'assemblage des... -
Zones Humides Potentielles - ZHP
Un zonage « Zones Humides Potentielles » (ZHP) : Il s’agit d’enveloppes au sein desquelles il existe une forte probabilité de présence de zone humide. Moins précises que les... -
Inventaire des mouvements de terrain dans le département des Vosges
Données BRGM au 08/02/2017 (d'après la base de données nationale mouvements de terrain : glissement, chute, éboulement, effondrement, coulée, érosion). Inventaire des mouvements... -
Zone réglementée du PPRNi MOSELLE AVAL (surfaces)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE AVAL
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...