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Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne
Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des... -
Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautai...
Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautaire (ZSC/SIC) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Le... -
Côte de référence du PPRI Marne Aval du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (zone ...
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (zone impactée). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
BCAE 2022 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022. Le code rural et de... -
Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoire...
Cette donnée définit le territoire de compétences des anciennes unités territoriales Nord et Sud de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne. Le 1 juillet... -
Côte de référence du PPRI Marne Amont du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est... -
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne
Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la... -
Cantons du département de la Haute-Marne
Zonages des cantons du département de la Haute-Marne. Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseillers départementaux, anciennement conseillers... -
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires (linéaire)
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (linéaire). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible... -
Zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne
Localisation des zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne; Le PPRNi est un outil de prévention majeur contre les risques naturels d’inondation, permettant... -
Voie de dessertes forestières dans le département de la Haute-Marne
Localisation des voies de dessertes forestières dans le département de la Haute-Marne. Les voies de dessertes forestières sont accessibles aux camions de transport de bois... -
Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne
Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne. L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré par les services de... -
Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Hau...
Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas,... -
BCAE 2020 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2020. Le code rural et de... -
Côte de référence du PPRI de l'Ornel du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les...