PM1_GENERATEUR_SUP_S_067

L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux...

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale CUCS

N_PERIMETRE_PPRN_20140001_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1

N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067

Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete

Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022

AC3_ASSIETTE_SUP_S_067

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

Graviere_Critere_DDT

N_ZONE_REG_PPRT_20090003_S_067

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...

Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles

N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067

Localisation des élevages de gibier

N_CAT_PISCICOLE_L_067

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...